Délibérations

Délibérations du SAVITON :

2019 : 

Réunion du 27 Mars 2019

Réunion du 23 Janvier 2019

2018 : 

Réunion du 2 Octobre 2018

Réunion du 23 Avril 2018

Réunion du 16 Février 2018 

2017 :

Réunion du 7 Décembre 2017

Réunion du 19 Septembre 2017

Réunion du 20 Juin 2017

Réunion du 17 Mai 2017

Réunion du 22 Mars 2017

Réunion du 8 Février 2017

  • Délibération 2017/02-07 : Demande d’aide financière CD27 :  Demande d’aide financière CD27 : Aide n°1 sur la mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux de rétablissement de la continuité écologique sur le bras des Tanneurs à Evreux
  • Délibération 2017/02-06 : Demande d’aide financière AESN :  Demande d’aide financière CD27 : Aide n°1 sur la mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux de rétablissement de la continuité écologique sur le bras des Tanneurs à Evreux
  • Délibération 2017/02-05 : Demande d’aide financière AESN : Animation Rivière 2017
  • Délibération 2017/02-04 : Demande d’aide financière AESN : Programme d’entretien régie 2017-1
  • Délibération 2017/02-03 : Demande d’aide financière AESN : Programme de restauration régie 2017-1
  • Délibération 2017/02-02 : Autorisation donnée au président de signer l’acte authentique de vente de la Roue du Moulin d’Acquigny
  • Délibération 2017/02-01 : Approbation du compte rendu du 6 décembre 2016

2016 :

2015

 

Infos travaux, infos utiles…

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